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1. Éditeur du Site

Raison sociale

[À compléter : raison sociale]

Forme juridique

[À compléter : forme juridique]

Capital social

[À compléter : montant du capital social]

Siège social

[À compléter : adresse du siège social]

Immatriculation

RCS [À compléter : ville d'immatriculation] — SIREN [À compléter : numéro SIREN]

Adresse électronique de contact

contact@ltagrp.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [À compléter : nom du directeur de la publication], [À compléter : fonction]. Il peut être contacté à l'adresse électronique indiquée ci-dessus.

3. Hébergement

Hébergeur

OVH SAS

Adresse

2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Téléphone

1007

4. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet. Les frais d'accès et d'équipement restent à sa charge. L'éditeur s'efforce d'assurer un accès continu au Site mais ne saurait être tenu responsable d'une interruption, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, une défaillance technique ou un cas de force majeure.

5. Propriété intellectuelle

Le Site et les éléments qui le composent sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. Les textes, la méthode PRISME, les études de cas, le nom, le logo, la charte graphique, les créations graphiques et le code source du Site sont la propriété de LTA Consulting ou de leurs titulaires respectifs.

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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du Site ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite de leur titulaire, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

6. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers, notamment des sources officielles. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création de liens vers le Site est autorisée sans accord préalable, à l'exclusion de tout site diffusant des contenus illicites ou susceptibles de porter atteinte à l'image de l'éditeur, et sous réserve que le Site s'ouvre dans une fenêtre indépendante (sans intégration de ses pages dans un autre site).

7. Responsabilité

Les informations publiées sur le Site sont fournies à titre informatif et général ; elles ne constituent ni un conseil personnalisé ni une offre contractuelle. Les données chiffrées de marché sont accompagnées de leur source lorsque celle-ci est indiquée, et les informations réglementaires (notamment le calendrier de la facturation électronique) sont données sous réserve des textes officiels en vigueur. L'éditeur s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission.

Les résultats présentés dans les études de cas sont issus de missions réalisées ; les clients sont présentés de manière anonymisée. Ils ne préjugent pas des résultats d'une mission future, qui dépendent du contexte propre à chaque organisation.

8. Données personnelles

Les données collectées au moyen des formulaires du Site (demande de diagnostic, inscription à la newsletter) sont traitées conformément au règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Les finalités, bases légales, durées de conservation et destinataires sont détaillés dans la politique de confidentialité.

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10. Droit applicable et juridiction compétente

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11. Conception et réalisation

Le Site a été conçu et développé, dans le respect de la charte graphique de LTA Consulting, par Donnella, nom commercial de Joyce BAYOY, entrepreneur individuel (EI).

SIREN

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Adresse électronique

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Site internet

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